Publication des actes
Délibérations conseil municipal 4 février 2020
2020-1 Budget commune-reports d'investissement restes à réaliser
2020-2 Présentation du Rapport d'Orientations Budgétaires pour débat
2020-3 Déclassement partiel de la voie communales n°14 au lieu-dit Le Cosquer
2020-4 Echanges d'emprises foncières entre la commune et MMe et M MINGAM-LE COSQUER
2020-5 ZAE de Keriven, rue Lavoisier - transfert de marché public entre Morlaix Communauté et SMDC
Conseil municipal 23 décembre 2019
Délibérations conseil municipal 2 Novembre 2019
2019.85 Tarifs et dotations 2020
2019.86 Tarifs 2020 salles Espace du Binigou
2019.87 Tarifs 2020 médiathèque
2019.88 Tarifs 2020 Pôle Culturel
2019.89 Restitution dépôt de garantie 20 rue Georges Bizet
2019.90 Décision modificative n° 2 budget 2019 commune
2019.91 Subvention complémentaire 2019
2019.92 Prix de vente caveaux Budget 2019
2019.93 Vente lot 13 L'Hermitage
2019.94 Vente lot 39 L'Hermitage
2019.95 Vente lot 47 L'Hermitage
2019.96 Longueur voirie communale
2019.97 Exercice droit de préemption 4 rue de la Mairie
2019.99 Recrutement d'agents contractuels
2019.100 Indemnisation congés non pris agents fonctionnaires et contractuels
2019.101 Information attribution marché public
Délibérations conseil municipal 23 décembre 2019
2019-117 Vente du lot 12 lotissement de l'Hermitage-tamponne
2019-118 Vente du lot 38 - Lotissement de l'Hermitage
2019-119 Vente du lot 35 - Lotissement de l'Hermitage
2019-121 Dérogation collective à la règle de repos dominical
2019-122 Enquête publique concernant projet d'extension Guyot Environnement
2019-123 Tableau des ratios promus promouvables 2020
2019-125 Tableau des emplois au 01 janvier 2020
2019-126 Création de poste d'animateur spécialisé
Conseil municipal du 25 septembre 2019
2019.84 Partenariat CAAP AFRIKA lycée Tristan Corbière et Pôle Culturel du Roudour
2019.83 Programmation déploiement très haut débit zones moins denses
2019.82 Modification statuts SDEF
2019.81 Modification statuts Morlaix Communauté
2019.80 Mise en place aires de compostage collectives
2019.79 Vente parcelle à Kerdéozer
2019.78 Fixation montant occupation domaine public gaz
Conseil municipal du 6 août 2019
Conseil municipal du 26 juin 2019
Conseil municipal du 6 mai 2019
Conseil municipal du 26 mars 2019
Conseil municipal du 25 octobre 2018
Veuillez trouver ci-joint le procès-verbal de la séance du Conseil municipal de Saint-Martin-des-Champs, datée du 25 octobre 2018.
Conseil municipal du 29 août 2018
Veuillez trouver ci-joint le procès-verbal de la séance du Conseil municipal de Saint-Martin-des-Champs, datée du 29 août 2018.
Conseil municipal du 27 juin 2018
Veuillez trouver ci-joint le procès-verbal de la séance du Conseil municipal de Saint-Martin-des-Champs, datée du 27 juin 2018.
Conseil municipal du 5 juin 2018
Veuillez trouver ci-joint le procès-verbal de la séance du Conseil municipal de Saint-Martin-des-Champs, datée du 5 juin 2018.
Conseil municipal du 20 mars 2018
Veuillez trouver ci-joint le procès-verbal de la séance du Conseil municipal de Saint-Martin-des-Champs, datée du 20 mars 2018.
Conseil municipal du 27 février 2018
Veuillez trouver ci-joint le procès-verbal de la séance du Conseil municipal de Saint-Martin-des-Champs, datée du 27 février 2018.
Conseil municipal du 6 février 2018
Veuillez trouver ci-joint le procès-verbal de la séance du Conseil municipal de Saint-Martin-des-Champs, datée du 6 février 2018.
Conseil municipal du 14 décembre 2017
Veuillez trouver ci-joint le procès-verbal de la séance du Conseil municipal de Saint-Martin-des-Champs, datée du 14 décembre 2017.
Conseil municipal du 28 novembre 2017
Veuillez trouver ci-joint le procès-verbal de la séance du Conseil municipal de Saint-Martin-des-Champs, datée du 28 novembre 2017.
Conseil municipal du 26 octobre 2017
Veuillez trouver ci-joint le procès-verbal de la séance du Conseil municipal de Saint-Martin-des-Champs, datée du 26 octobre 2017.
Conseil municipal du 27 septembre 2017
Veuillez trouver ci-joint le procès-verbal de la séance du Conseil municipal de Saint-Martin-des-Champs, datée du 27 septembre 2017.
Conseil municipal du 30 août 2017
Veuillez trouver ci-joint le procès-verbal de la séance du Conseil municipal de Saint-Martin-des-Champs, datée du 30 août 2017.
Conseil municipal du 28 juin 2017
Veuillez trouver ci-joint le procès-verbal de la séance du Conseil municipal de Saint-Martin-des-Champs, datée du 28 juin 2017.
Conseil municipal du 31 mai 2017
Veuillez trouver ci-joint le procès-verbal de la séance du Conseil municipal de Saint-Martin-des-Champs, datée du 31 mai 2017.
Conseil municipal du 30 mars 2017
Veuillez trouver ci-joint le procès-verbal de la séance du Conseil municipal de Saint-Martin-des-Champs, datée du 30 mars 2017.
Conseil municipal du 21 février 2017
Veuillez trouver ci-joint le procès-verbal de la séance du Conseil municipal de Saint-Martin-des-Champs, datée du 21 février 2017.
Conseil municipal du 02 février 2017
Veuillez trouver ci-joint le procès-verbal de la séance du Conseil municipal de Saint-Martin-des-Champs, datée du 02 février 2017.
Conseil municipal du 15 décembre 2016
Veuillez trouver ci-joint le procès-verbal de la séance du Conseil municipal de Saint-Martin-des-Champs, datée du 15 décembre 2016.
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