N° 2016-73 Adoption de l'agenda d'accessibilité programmée (Ad'Ap)
N° 2016-74 Rénovation école élémentaire bilingue Jules Ferry Plan de financement prévisionnel
N° 2016-75 Vente du lot N16 au lotissement de l'Hermitage Tranche 3
N° 2016-76 Vente du lot N18 au lotissement de l'Hermitage Tranche 3
N° 2016-78 Vente d'un délaissé de voirie communale rue du Puits
N° 2016-81 Subvention exceptionnelle suite au tremblement de terre en Italie
N° 2016-57 Décision modificative n°1 au budget de la commune 2016
N° 2016-59 Invitation au breton. Ecoles maternelle et élémentaire de la commune
N° 2016-60 Attribution du marché de restauration de l'Accueil Collectif de Mineurs La Marelle
N° 2016-61 Effacement des réseaux BT EP FT Route de Sainte-Sève
N° 2016-41 Tarifs 2016 du Festival Destination Danses
N° 2016-42 Tarifs programmation Roudour 2016 2017
N° 2016-43 Exercice du droit de préemption urbain 39 rue Jean Jaurès et rue Flaubert
N° 2016-44 Transfert de la compétence PLU à Morlaix Communauté Evaluation des charges transférées
N° 2016-45 Vente de l'immeuble 4 allée Saint-François
N° 2016-46 Vente de terrain à bâtir lot 24 à l'Hermitage
N° 2016-47 Vente de terrain à bâtir lot 26 à l'Hermitage
N° 2016-48 Vente de terrain à bâtir lot 27 à l'Hermitage
N° 2016-49 Vente de terrain à bâtir lot 28 à l'Hermitage
N° 2016-50 Taxe Locale sur la publicité extérieure Tarifs au 01 janvier 2017
N° 2016-52 Animations culturelles 2016 Convention de prestation de services avec Morlaix Communauté
N° 2016-53 Soutien de Morlaix Communauté à la politique culturelle du Roudour pour l'année 2016
N° 2016-54 Transfert de la compétence eau et assainissement
N° 2016-55 Télétransmission des actes budgétaires au contrôle de légalité
N° 2016-56 Motion contre la fermeture de l'établissement Géo de Saint-Martin-des-Champs
N° 2016-14 Fixation des taux d'imposition 2016
N° 2016-15 Attribution de subventions 2016
N° 2016-16 Compte de gestion 2015 de la commune
N° 2016-17 Compte de gestion 2015 du lotissement de Roz ar Hoat
N° 2016-18 Compte de gestion 2015 du lotissement de l'Hermitage
N° 2016-19 Compte de gestion 2015 du Service Extérieur des Pompes Funèbres
N° 2016-20 Compte administratif 2015 de la commune
N° 2016-21 Compte administratif 2015 du lotissement de Roz ar Hoat
N° 2016-22 Compte administratif 2015 du lotissement de l'Hermitage
N° 2016-23 Compte administratif 2015 du Service Extérieur des Pompes Funèbres
N° 2016-24 Affectation des résultats de l'exercice 2015 du budget de la commune
N° 2016-26 Budget primitif 2016 de la commune
N° 2016-27 Budget primitif 2016 du lotissement de Roz ar Hoat
N° 2016-28 Budget primitif 2016 du lotissement de l'Hermitage
N° 2016-29 Budget primitif 2016 du Service Extérieur des Pompes Funèbres
N° 2016-30 Provisions pour l'acquisition de biens immobiliers par l'EPFR quartier de la gare
N° 2016-33 Budget Service Extérieur des Pompes Funèbres. Acquisition d'un caveau par la commune
N° 2016-35 Complément de rémunération des agents recenseurs
N° 2016-36 Dispositif d'aide financière pour la destruction de frelons asiatiques
N° 2016-37 Fixation d'un tarif de location d'emplacement de stationnement
N° 2016-38 Implantation d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques
N° 2016-39 Motion de soutien à la filière agricole aux agriculteurs et à leurs familles