N° 2017-38 Tarifs restauration scolaire garderie accueil collectif pour mineurs
N° 2017-39 Maison des associations et de l'accueil des jeunes au Binigou
N° 2017-40 Tableau des ratios promus promouvablesN° 2017-40 Tableau des ratios promus promouvables
N° 2017-41 Tableau des effectifs
N° 2017-42 Vente de terrain à bâtir lot 31 à l'Hermitage
N° 2017-43 Vente de terrain à bâtir lot 32 à l'Hermitage
N° 2017-44 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
N° 2017-46 Désignation des référents Infra Polmar
N° 2017-47 Tarifs 2017 du Festival Destination Danses
N°2017-48 Tarifs programmation du Pôle Culturel du Roudour 2017 2018
N° 2017-49 Animations culturelles Rues en Scène 2017 Convention avec Morlaix Communauté
N° 2017-50 Soutien de Morlaix Communauté à la politique culturelle du Roudour année 2017
N° 2017-51 Appel à projet culture santé Partenariat avec le Centre Hospitalier de Lanmeur
N° 2017-52 Indemnités des élus
N° 2017-53 Mise à disposition de véhicules de service et remisage à domicile
N° 2017-54 Mise à disposition des agents d'outils de communication
N° 2017-55 Projet éducatif du territoire 2017 2020
N° 2017-56 Initiation à la langue bretonne dans les écoles communales
N° 2017-57 Voeu en faveur du Centre Hospitalier du Pays de Morlaix
N° 2017-58 Programme TEPCV Convention avec le SDEFN° 2017-58 Programme TEPCV Convention avec le SDEF