3 novembre 2015
N° 2015 75 Décision modificative au budget commune 2015
N° 2015 76 Décision modificative au budget du lotissement de l'Hermitage
N° 2015 77 Tarifs et dotations 2016
N° 2015 78 Tarifs et dotations de salles et prestations diverses 2016 Pôle culturel du Roudour
N° 2015 79 Modification des tarifs de la restauration scolaire
N° 2015 80 Modification des tarifs de l'accueil de loisirs La Marelle
N° 2015 82 Indemnités du receveur municipal
N° 2015 83 Régie du Local Jeunes de Kerdéoser. Remise gracieuse
N° 2015 84 Acquisition par la commune du terrain situé 72 rue des Genêts
N° 2015 85 Recensement de la population 2016.Recrutement et rémunération des agents recenseurs
N° 2015 87 Approbation du Docuement d'Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM)
N° 2015 88 Révision du Plan communal de Sauvegarde
N° 2015 89 Attribution de noms de rues
N° 2015 91 Mise à jour du schéma départemental de coopération intercommunale
N° 2015 92 SIVOM Morlaix Saint-Martin-des-Champs rapport annuel 2014