3 novembre 2015

N° 2015 75 Décision modificative au budget commune 2015

N° 2015 76 Décision modificative au budget du lotissement de l'Hermitage

N° 2015 77 Tarifs et dotations 2016

N° 2015 78 Tarifs et dotations de salles et prestations diverses 2016 Pôle culturel du Roudour

N° 2015 79 Modification des tarifs de la restauration scolaire

N° 2015 80 Modification des tarifs de l'accueil de loisirs La Marelle

N° 2015 81 Fixation de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz

N° 2015 82 Indemnités du receveur municipal

N° 2015 83 Régie du Local Jeunes de Kerdéoser. Remise gracieuse

N° 2015 84 Acquisition par la commune du terrain situé 72 rue des Genêts

N° 2015 85 Recensement de la population 2016.Recrutement et rémunération des agents recenseurs

N° 2015 86 Installations classées exploitation d'un centre de tri, de transit, de regroupement et de traitement de déchets dangereux ZA de Penfrat à Sainte-Sève

N° 2015 87 Approbation du Docuement d'Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM)

N° 2015 88 Révision du Plan communal de Sauvegarde

N° 2015 89 Attribution de noms de rues

N° 2015 90 Quartier de la gare étude viant à la définition d'un schéma de référence urbain avenant 1 à la convention constitutive d'un groupement de commandes

N° 2015 91 Mise à jour du schéma départemental de coopération intercommunale

N° 2015 92 SIVOM Morlaix Saint-Martin-des-Champs rapport annuel 2014

N° 2015 93 Morlaix Communauté rapport d'activités 2014