24 mars 2016

N° 2016-14 Fixation des taux d'imposition 2016

N° 2016-15 Attribution de subventions 2016

N° 2016-16 Compte de gestion 2015 de la commune

N° 2016-17 Compte de gestion 2015 du lotissement de Roz ar Hoat

N° 2016-18 Compte de gestion 2015 du lotissement de l'Hermitage

N° 2016-19 Compte de gestion 2015 du Service Extérieur des Pompes Funèbres

N° 2016-20 Compte administratif 2015 de la commune

N° 2016-21 Compte administratif 2015 du lotissement de Roz ar Hoat

N° 2016-22 Compte administratif 2015 du lotissement de l'Hermitage

N° 2016-23 Compte administratif 2015 du Service Extérieur des Pompes Funèbres

N° 2016-24 Affectation des résultats de l'exercice 2015 du budget de la commune

N° 2016-25 Affectation des résultats de l'exercice 2015 du budget du Service Extérieur des Pompes Funèbres

N° 2016-26 Budget primitif 2016 de la commune

N° 2016-27 Budget primitif 2016 du lotissement de Roz ar Hoat

N° 2016-28 Budget primitif 2016 du lotissement de l'Hermitage

N° 2016-29 Budget primitif 2016 du Service Extérieur des Pompes Funèbres

N° 2016-30 Provisions pour l'acquisition de biens immobiliers par l'EPFR quartier de la gare

N° 2016-31 Garantie d'emprunt à hauteur de 50 % à Aiguillon Construction pour les logements sociaux 8 rue Jules Ferry

N° 2016-32 Garantie d'emprunt à hauteur de 50 % à Aiguillon Construction pour les logements 8 rue Jules Ferry

N° 2016-33 Budget Service Extérieur des Pompes Funèbres. Acquisition d'un caveau par la commune

N° 2016-34 Demande de subventions auprès de la DRAC et du Conseil Départemental du Finistère pour l'acquisition d'un nouveau logiciel à la médiathèque

N° 2016-35 Complément de rémunération des agents recenseurs

N° 2016-36 Dispositif d'aide financière pour la destruction de frelons asiatiques

N° 2016-37 Fixation d'un tarif de location d'emplacement de stationnement

N° 2016-38 Implantation d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques

N° 2016-39 Motion de soutien à la filière agricole aux agriculteurs et à leurs familles